Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1717800
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
09/03/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 mars 1989 par BANNES Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717800.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 mars 1999.
BANNES Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24